La gamme ELEPHANT est vendu jusqu’à épuisement des stocks et est remplacée par la Marque KITO.
La gamme ELEPHANT est vendu jusqu’à épuisement des stocks et est remplacée par la Marque KITO.
EXTRAIT DES CONDITIONS DE VENTES:
Prix HT FRANCO sur toute la France métropolitaine (Hors Corse et Monaco) pour toute commande égale ou supérieure à :…… 750 € net HT
Forfait de transport pour toute commande n’atteignant pas le FRANCO :
CERTIFICATION ET REPARATION:
Garantie 12 mois et 24 mois pour les palans électriques sauf palans à batteries pour toute pièce reconnue défectueuse sauf pièces d’usure ou
non-respect des consignes d’utilisation indiquées dans les modes d’emploi.
Tous les articles considérés comme des machines, d’après la Directive Européenne, sont livrés avec un marquage CE, avec certificat de conformité
et une notice d’emploi/Warning.
Service après-vente (SAV)
Les appareils doivent nous parvenir FRANCO de transport en nos ateliers.
Le devis sera établi dans les meilleurs délais, après réception de l’appareil.
En cas de non-réparation, les frais de devis seront facturés au prix unitaire de :
Frais de devis pour palans manuels :…………………………………………………………………………………………………………………………………… 50 € net HT
Frais de devis pour palans électriques :………………………………………………………………………………………………………………………………… 80 € net HT
Forfait de retour d’un matériel non réparé : …………………………………………………………………………………………………………………………… 40 € net HT
Après une période de 3 mois “Date du devis” et sans réponse de votre part, le matériel sera considéré comme inutilisable et sera ferraillé d’office par
nos soins. Les appareils non réparés seront renvoyés sur demande moyennant le forfait de transport.
Condition Générales des Ventes
1 – GÉNÉRALITÉS
Les conditions ci-dessous sont censées être connues de l’acheteur et toute commande de sa part implique leur acceptation. De ce fait, aucune clause contraire ne peut être opposée que dans la mesure où nous l’avons formellement acceptée par écrit.
2 – PRIX
Nos prix sont établis hors taxes, TVA en sus. Les factures sont établies au tarif en vigueur au moment de la livraison. Nos prix sont valables sauf erreurs typographiques.
3 – CONDITIONS DE PAIEMENT
Nos factures sont payables dans un délai qui ne pourra pas dépasser 30 jours fin de mois date de facture, sauf s’il existe un autre accord écrit et accepté.
4 – DÉLAIS DE LIVRAISON
Nos délais sont donnés à titre indicatif sans engagement. Par suite, un retard ne saurait justifier l’annulation de la commande, ni donner lieu à indemnités ou pénalités.
5 – TRANSPORT
Quelles que soient la destination du matériel et les modalités de la vente, la livraison est réputée effectuée dès prise en charge du matériel par le transporteur au départ de nos magasins. Les risques et la responsabilité du matériel vendu ont lieu dès ladite prise en charge, même en cas de livraison FRANCO. Le matériel n’est assuré que sur instruction expresse et aux frais de l’acheteur. Il appartient à l’acheteur d’effectuer toutes vérifications en cas de manquant, d’avarie ou d’incident, de faire toutes les réserves à l’arrivée du matériel, de les confirmer sous les 3 jours par lettre recommandée au transporteur et de nous en informer.
6 – FRANCO
Nos conditions de FRANCO et de frais facturés concernant le transport sont détaillés ci-dessus.
7 – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Parsons Chaîne Europe conserve l’entière propriété du matériel livré jusqu’à complet paiement du prix facturé. Jusqu’ à cette date, le matériel livré sera considéré comme consigné et l’acheteur supportera le risque des dommages que ce matériel pourrait subir ou occasionner pour quelque cause que ce soit. Jusqu’à complet paiement, les biens ne pourront être revendus sans l’accord préalable de Parsons Chaîne Europe. Nonobstant toute disposition contraire du présent contrat, en cas de non-respect par l’acheteur d’une des échéances de paiement, le vendeur, sans perdre aucun de ses autres droits, pourra exiger, par simple lettre recommandée, la restitution des biens aux frais de l’acheteur jusqu’à exécution par ce dernier de la totalité de ses engagements.
8 – RÉCLAMATIONS / GARANTIE
Les réclamations éventuelles concernant les quantités doivent nous parvenir dans un délai maximum de 8 jours ouvrables suivant la réception des matériels. En ce qui concerne la qualité, notre garantie de 12 mois ou 24 mois à partir de la date d’expédition couvre toute pièce reconnue défectueuse sans qu’aucune indemnité d’aucune sorte puisse nous être réclamée à quelque titre que ce soit. Notre garantie exclut les conséquences de l’usure normale ou celles d’une utilisation anormale ou d’un manque d’entretien.
9 – RETOURS
Nous pouvons accepter le retour de matériels aux conditions expresses ci-après :
– La valeur du matériel ne peut excéder 1525€ net HT
– Le matériel en question doit être rigoureusement standard à l’exclusion de tout matériel exécuté spécialement.
– Les frais d’emballage et de transport, à l’aller comme au retour, sont à la charge de l’acheteur.
– La commande de retour doit être formulée par l’acheteur avant la réexpédition et au plus tard dans les 10 jours ouvrable suivant la réception du matériel par l’acheteur.
– Le matériel retourné doit être dans un état rigoureusement neuf.
– Nous nous réservons le droit d’imposer une moins-value de 20% du montant du matériel pour tout retour. L’avoir établi tiendra compte de cette moins-value ainsi que les frais éventuels d’emballage et de transport.
10 – SPÉCIFICATION TECHNIQUE
Les caractéristiques, dimensions, poids mentionnés dans le présent catalogue n’ont qu’une valeur indicative. Nous nous réservons la possibilité d’apporter toute modification que nous jugerons opportune, même après réception de la commande sans toutefois que les caractéristiques essentielles puissent s’en trouver affectées.
Toute reproduction même partielle de nos brochures est strictement interdite.
11 – EXÉCUTION DES COMMANDES
L’obligation de livrer cesse en cas de force majeur ou de cas fortuit. Les spécifications techniques, prix et conditions de vente figurant au présent catalogue abrogent et remplacent ceux antérieurement publiés.
12 – CONTESTATIONS
En cas de contestations relatives aux fournitures ou aux règlements, le tribunal de commerce de MELUN sera seul compétent et à défaut de notre acceptation écrite, les conventions contraires spécifiées par nos clients ne pourront nous être opposées.
13 – RETARD DE PAIEMENT
Tout retard de paiement entraîne de plein droit à la charge de l’acheteur, une indemnité fixée, à titre de clause pénale, à 15% du montant de la facture impayée, +1,5% d’indemnités de retard..